Mentions légales

Accès au site web

Les présentes mentions légales régissent l’accès au site web et son utilisation par les utilisateurs, et ont pour objet de faire connaître les services de l’entité et de permettre l’accès général à tous les internautes.

L’accès au site web et/ou son utilisation confère à la personne qui l’effectue la qualité d’utilisateur et implique l’acceptation, sans réserve d’aucune sorte, de l’ensemble des présentes conditions générales, ainsi que des conditions particulières qui, le cas échéant, régissent l’utilisation du portail ou des services qui y sont liés.

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Utilisation du site web

L’utilisateur s’engage à faire un usage diligent du site web, ainsi que des informations relatives à ses services et activités, dans le strict respect de la réglementation applicable, de la morale et des bonnes mœurs généralement admises et de l’ordre public, des conditions d’accès et d’utilisation et de toute autre condition établie sur le site web.

Il s’engage en outre à s’abstenir d’utiliser l’un quelconque des contenus à des fins ou effets illicites, interdits dans le présent texte, portant atteinte aux droits et intérêts de tiers, ou susceptibles de quelque manière que ce soit d’endommager, de rendre inutilisable, de surcharger, de détériorer ou d’empêcher l’utilisation normale des contenus, des autres utilisateurs ou de tout internaute (matériel et logiciel).

Fonctionnement du site web

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Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il peut faire de toute information ou de tout mécanisme du site web.

ALP GIEG, S.L. ne sera pas responsable des dommages causés au matériel et/ou au logiciel de l’utilisateur résultant de l’accès au site web et de son utilisation. De même, elle ne sera pas responsable des dommages et/ou préjudices pouvant être occasionnés par l’accès aux informations du site web et/ou leur utilisation, et en particulier de ceux pouvant survenir dans les systèmes informatiques ou provoqués par des virus et/ou des attaques informatiques, des pannes, des interruptions, l’absence ou un défaut des communications et/ou d’Internet.

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Propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus

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Publicité

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Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit espagnol.

Pour la résolution de tout litige pouvant découler de l’accès au site web ou de son utilisation, les parties, renonçant expressément à tout autre for qui pourrait leur être applicable, se soumettent aux tribunaux de Barcelone (Espagne).

Contact

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